La réponse est oui, toute organisation doit respecter les droits de propriété intellectuelle lorsqu’il s’agit de l’utilisation d’une image ou d’un support. Certaines entreprises se donnent même pour mission première de détecter les utilisations non réglementées des images et de percevoir des compensations. Par conséquent, nous vous recommandons fortement de vérifier minutieusement votre site Web pour vous assurer que votre fondation n’est pas ciblée.
Nous souhaitons également vous rappeler les points suivants concernant le droit d’auteur afin d’éviter toute conséquence, tant financière que juridique :
- Tout d’abord, assurez-vous de toujours vérifier que l’image/vidéo/audio que vous utilisez est libre de droits. Sinon, assurez-vous d’avoir une licence/autorisation pour utiliser le média en question.
- Deuxièmement, sachez que si vous avez été détecté par une telle agence, rien ne justifie d’éviter la procédure d’indemnisation. Ni la méconnaissance de la cause, ni le retrait immédiat du média en question, ni le fait que cela ait été causé par un tiers (par exemple un concepteur de sites Web), etc. Un refus catégorique de verser une indemnisation entraînera certainement une action en justice. procédure.
- Enfin, sachez la différence entre une image « Droits gérés » (RM) et une image « Libre de droits » (RF).
- Une image à droits gérés (RM) est une image qui comporte des conditions d'utilisation spécifiques, telles que le type d'utilisation, la durée et la zone géographique. Chaque utilisation de l'image nécessite une licence distincte et les prix sont souvent plus élevés.
- Une licence libre de droits (RF) vous donne le droit fondamental d'utiliser l'image encore et encore sans frais supplémentaires pour vous (paiement unique). Vous (ou l'utilisateur final) pouvez acheter la taille de photo dont vous avez besoin et l'utiliser autant de fois que vous le souhaitez pour les utilisations autorisées définies dans le contrat de licence. Les licences d’images libres de droits s’offrent généralement à un seul utilisateur final.
